La Suisse embrasse les cryptomonnaies et les actifs tokénisés à bras le corps

dimanche, 18.11.2018

L'instabilité quotidienne des cryptomonnaies n’empêche par le gestionnaire d’actifs SwissOne Capital de lancer un fonds indiciel de monnaies numériques encadré et régulé par la FINMA.

Levi Sergio-Mutemba

La volatilité extrême des cryptomonnaies ne semble pas décourager les acteurs suisses de l’industrie de la gestion d’actifs. Il y a deux semaines environ, les start-ups zurichoises innovantes GenTwo et Crypto Broker, basées à Zurich et toutes deux régulées par l’autorité de surveillance des marchés financiers en Suisse (FINMA), ont annoncé un partenariat (GenTwo Digital) au sein de l’écosystème Crypto Valley à Zug. Ce partenariat a pour vocation la titrisation et l’émission de produits financiers tokénisés.

Les investisseurs se sentent plus à l’aise au sein d’un cadre légal

Rappelons que la tokénisation, qui se trouve au cœur des processus de cryptage des monnaies virtuelles, consiste en la dissociation de l’information sous-jacente (montants, identité, date) à une transaction ou un actif du code qui la recouvre. Vendredi, ce fut au tour de la société de gestion SwissOne Capital d’annoncer le lancement du premier fonds indiciels de cryptomonnaies régulé par la FINMA. «Si d’autres fonds en cryptomonnaies existent déjà, le fonds de SwissOne Capital sera le premier à offrir le potentiel de liquidité de la tokénisation conjugué aux protections offertes par une reconnaissance réglementaire», insiste la société de gestion basée dans la commune de Baar à Zoug.

SwissOne Capital souligne qu’une bonne part de la méfiance affichée jusqu’ici par les investisseurs institutionnels vis-à-vis des cryptomonnaies tient au manque de supervision et de reconnaissance de la part des autorités de régulation. «L’agrément d’une entité telle que la FINMA devrait sensiblement apaiser ces préoccupations majeures et légitimer un point d’entrée sur l’énorme marché des cryptomonnaies en Suisse, le pays étant en effet la destination la plus prisée pour les crypto-fonds», anticipe SwissOne Capital dans un communiqué publié vendredi.

Ainsi, selon SwissOne Capital, il existerait «une voie à suivre pour les cryptomonnaies», consistant à créer une harmonie entre l’innovation disruptive reposant sur la technologie des chaînes de blocs (blockchain) et les institutions traditionnelles. «SwissOne est un exemple de cette synergie», assure l’entreprise, précisant qu’elle compte dans ses rangs aussi bien des leaders issus de l’univers des cryptomonnaies que des experts reconnus de la finance traditionnelle. «Le résultat est un fonds d’investissement alliant une sécurité optimale, des conseils de gestionnaires de fonds chevronnés, des modèles d’allocation éprouvés, une équipe au pédigrée impressionnant et, cerise sur le gâteau, la reconnaissance d’une autorité de régulation.»

La FINMA envisage déjà trois types de cryptomonnaies et d’actifs tokénisés

Bien que les autorités de régulation entreprennent un effort inédit en vue d’encadrer les cryptomonnaies et les actifs tokénisés en général, il n’existe pas de doctrine légale ou de jurisprudence sur laquelle se baser. Du moins pas en Suisse. Cependant, en recourant à une approche économique, privilégiant la substance par rapport à la forme, la FINMA identifie trois types de tokens. À savoir les tokens utilitaires, les tokens de paiement et les actifs tokénisés.

Les tokens utilitaires («utility tokens») visent à donner un accès à des services ou applications fonctionnant sur une blockchain. À ce titre, ils ne sont pas considérés comme des titres financiers, dans la mesure où ils ne sont pas reliés aux marchés de capitaux. Les tokens de paiement sont typiquement les cryptomonnaies en tant que moyens de paiement digitaux. À l’instar des utility tokens, ils ne sont pas considérés par la FINMA comme des titres financiers, dès lors qu’ils n’offrent aucun droit de réclamation sur des capitaux, des dividendes ou sur leurs émetteurs.

En revanche, les actifs tokénisés («asset tokens») sont assimilables à des actifs financiers physiques, tels que nous les appréhendons sous une perspective traditionnelle. La FINMA considère également comme étant des actifs financiers tous tokens offrant la possibilité de négocier des actifs physiques sur une blockchain. Enfin, les initial coin offerings (ICO) ne sont pas spécifiquement encadrées par la loi suisse et sont pour l’heure vus par la FINMA comme appartenant à l’une des trois catégories de tokens précitées, selon les cas particuliers.





 
 
 

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